Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prospective RHONE-ALPES
LACHAISE Bernard Jean
NAVROT Daniel

Numéro de dépôt :
3025643
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2010
Prospective RHONE-ALPES de LACHAISE Bernard Jean

Présentation de la marque Prospective RHONE-ALPES

Déposée le 26 avril 2000 par LACHAISE Bernard Jean et NAVROT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Prospective RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Les déposants sont LACHAISE Bernard Jean, domicilié(e) 12 quai Saint-Antoine, 69002 LYON - France et NAVROT Daniel, domicilié(e) 104 avenue de Saxe, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LACHAISE - France.

La marque Prospective RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prospective RHONE-ALPES est expirée depuis le 26 avril 2010.

LACHAISE Bernard Jean a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE POLITIQUE L'INVENTAIRE DES POUVOIRS RHONE ALPES édition , Pouvoirs en Région


LACHAISE Bernard Jean - 12 quai Saint-Antoine, 69002 LYON - France

NAVROT Daniel - 104 avenue de Saxe, 69003 LYON - France


Bernard LACHAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Albums - almanach - atlas - brochures - dessins diagrames - imprimerie (produits de l') - journaux livres - livrets - manuels - papier - périodiques - photographies - plans - publications - répertoires représentations graphiques - revues (périodiques). Agence de presse - agences d'informations (nouvelles) communications par réseau de fibres optiques communications par terminaux d'ordinateurs communications radiophoniques - communications téléphoniques - dépêches (expédition de -) - dépêches (transmission de -) - diffusion de programmes de télévision diffusion de programmes radiophoniques - émissions radiophoniques - émissions télévisées - messagerie électronique - radiotéléphonie mobile - télévisions par câbles - transmission de messages - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur transmission de télécopies. Colloques (organisation et conduite de -) - conférences (organisation et conduite de -) - éducation - enseignement films (production de -) - instruction - publication de livres - publication de textes autres que textes publicitaires - séminaires (organisation et conduite de -).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.